Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAS CAP A SUIVRE SPORTSWEAR
J.L.J. 26 SARL

Numéro de dépôt :
96630767
Date de dépôt :
18/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2006

Présentation de la marque CAS CAP A SUIVRE SPORTSWEAR

Déposée le 18 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.L.J. 26 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAS CAP A SUIVRE SPORTSWEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.L.J. 26 domicilié(e) 22 Rue Notre Dame de Nazareth, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 219 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AMAR Gabriel - France.

La marque CAS CAP A SUIVRE SPORTSWEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630767.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAS CAP A SUIVRE SPORTSWEAR est expirée depuis le 18 juin 2006.


J.L.J. 26 SARL - 22 Rue Notre Dame de Nazareth, 75003 PARIS - France - SIREN 405219916


Cabinet AMAR Gabriel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Textiles non tissés, linge de maison, linge de lit Vêtementss (hommes et femmes)

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.