Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SBM
J.L. INTERNATIONAL - Etablissements Jean LABATUT S.A

Numéro de dépôt :
3093040
Date de dépôt :
03/04/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2011

Présentation de la marque SBM

Déposée le 3 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) J.L. INTERNATIONAL - Etablissements Jean LABATUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SBM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.L. INTERNATIONAL - Etablissements Jean LABATUT domicilié(e) 28, rue René Magne, 33083 BORDEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 583 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.L. INTERNATIONAL - France.

La marque SBM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SBM est expirée depuis le 3 avril 2011.

J.L. INTERNATIONAL - Etablissements Jean LABATUT a également déposé les autres marques suivantes : "MAC FLANDERS" , OCEAN STYLE , SERMO , STAND BY ME SBM , CQFD , 2X5 , SOURCING , MSB MOUNTAIN SURF BOARD , P A K , AVS


J.L. INTERNATIONAL - Etablissements Jean LABATUT S.A - 28, rue René Magne, 33083 BORDEAUX CEDEX - France - SIREN 775583792


J.L. INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

- Vêtements - Chaussures - Chapellerie.