SBM
Présentation de la marque SBM
Déposée le 3 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) J.L. INTERNATIONAL - Etablissements Jean LABATUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SBM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SBM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SBM est expirée depuis le 3 avril 2011.
J.L. INTERNATIONAL - Etablissements Jean LABATUT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19