Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C A C COLLECTION
J.L. INTERNATIONAL - Etablissements Jean LABATUT - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3071339
Date de dépôt :
12/12/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2010
C A C COLLECTION de J.L. INTERNATIONAL - Etablissements Jean LABATUT

Présentation de la marque C A C COLLECTION

Déposée le 12 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) J.L. INTERNATIONAL - Etablissements Jean LABATUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C A C COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.L. INTERNATIONAL - Etablissements Jean LABATUT domicilié(e) 28, rue René Magne, 33083 BORDEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 583 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.L. INTERNATIONAL - France.

La marque C A C COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C A C COLLECTION est expirée depuis le 12 décembre 2010.

J.L. INTERNATIONAL - Etablissements Jean LABATUT a également déposé les autres marques suivantes : "MAC FLANDERS" , OCEAN STYLE , SERMO , STAND BY ME SBM , CQFD , SBM , 2X5 , SOURCING , MSB MOUNTAIN SURF BOARD , P A K


J.L. INTERNATIONAL - Etablissements Jean LABATUT - Société Anonyme - 28, rue René Magne, 33083 BORDEAUX CEDEX - France - SIREN 775583792


J.L. INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

- Vêtements - Chaussures - Chapellerie.