C A C COLLECTION
Présentation de la marque C A C COLLECTION
Déposée le 12 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) J.L. INTERNATIONAL - Etablissements Jean LABATUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C A C COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque C A C COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C A C COLLECTION est expirée depuis le 12 décembre 2010.
J.L. INTERNATIONAL - Etablissements Jean LABATUT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-21
Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04