Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABETIAN
J.L. DENISET S.A.

Numéro de dépôt :
93477755
Date de dépôt :
22/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2003

Présentation de la marque HABETIAN

Déposée le 22 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) J.L. DENISET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HABETIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.L. DENISET domicilié(e) ZAC des Greffières, 17140 LAGORD - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 188 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.L. DENISET J.L. DENISET S.A. - France.

La marque HABETIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477755.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABETIAN est expirée depuis le 22 juillet 2003.


J.L. DENISET S.A. - ZAC des Greffières, 17140 LAGORD - France - SIREN 352188056


J.L. DENISET J.L. DENISET S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

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