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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.L. CHAVE SELECTION
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CIRCA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CIRCA
J.L. CHAVE SELECTION, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
4153578
Date de dépôt :
03/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2025
CIRCA de J.L. CHAVE SELECTION

Présentation de la marque CIRCA

Déposée par voie électronique le 3 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.L. CHAVE SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CIRCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) J.L. CHAVE SELECTION domicilié(e) Le Village - 07300 - MAUVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 501 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CIRCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRCA arrivera à expiration en date du 3 février 2025.

J.L. CHAVE SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : SILENE , JL CHAVE SELECTION , FARCONNET , OFFERUS , MON COEUR


J.L. CHAVE SELECTION, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Le Village - 07300 - MAUVES - France - SIREN 408501450


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Vins.