Déposée le 14 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.L.B EXPLOITATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA TARTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-16 du 21 avril 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.L.B EXPLOITATION domicilié(e) 35 Boulevard de la Grotte Rolland - 13008 - MARSEILLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Mme DREYFUS Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque LA TARTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3416385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
J.L.B EXPLOITATION SARL, SARL - 35 Boulevard de la Grotte Rolland - 13008 - MARSEILLE - France
Dreyfus & associés, Mme DREYFUS Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33
Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2015 n°2604837 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-18
Livres ; magazines ; journaux ; revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ; bulletins, bulletins d'information ; livrets, publications ; produits de l'imprimerie, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; manuels d'instructions ; revues de presse ; tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos ; instruments d'écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d'emballage en papier ou en matières plastiques ; photographies. Service d'hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions, de salles de réunion, maisons de vacances, de motels ; services de location, de pensions, de salles de réunion, de maisons de vacances, de logements temporaires, de motels, d'hôtels, tous ces services étant susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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