Marque enregistrée - Marque en vigueur

COSY BOX FAST HOUSE SOLUTION
M. j jacques paoli

Numéro de dépôt :
4232609
Date de dépôt :
10/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2025
COSY BOX FAST HOUSE SOLUTION de j jacques paoli

Présentation de la marque COSY BOX FAST HOUSE SOLUTION

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2015 par monsieur j jacques paoli auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COSY BOX FAST HOUSE SOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est monsieur j jacques paoli domicilié(e) 13 rue ferruce - 84000 - avignon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. j jacques paoli domicilié(e) 13 rue ferruce - 84000 - avignon - France.

La marque COSY BOX FAST HOUSE SOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232609.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSY BOX FAST HOUSE SOLUTION arrivera à expiration en date du 10 décembre 2025.

j jacques paoli a également déposé les autres marques suivantes : SNEL BOX


M. j jacques paoli - 13 rue ferruce - 84000 - avignon - France


M. j jacques paoli - 13 rue ferruce - 84000 - avignon - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; constructions métalliques.