Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SA MAJESTE HENRI IV
J.&.J. PALLAS

Numéro de dépôt :
12376
Date de dépôt :
12/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Nerac

Présentation de la marque SA MAJESTE HENRI IV

Déposée le 12 décembre 1978 par J.&.J. PALLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nerac), la marque française « SA MAJESTE HENRI IV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est J.&.J. PALLAS domicilié(e) (S.A.R.L.), Domaine de Cassanel - 47600 NERAC - France.

La marque SA MAJESTE HENRI IV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SA MAJESTE HENRI IV est expirée depuis le 12 décembre 1988.

J.&.J. PALLAS a également déposé les autres marques suivantes : FLAMBERGE , COCKTAIL DU CURÉ , DUC DE BIRAR , DUPONT , ARMAGNAC CASSANEL , ARMAGNAC VARMONT , OCITANIS , ARMAGNAC MONTAILLAC , SAN BIL , COCKTAIL DU CHANOINE


J.&.J. PALLAS - (S.A.R.L.), Domaine de Cassanel - 47600 NERAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-050

Vins, Spiritueux, Liqueurs