Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OCITANIS
Numéro de dépôt :
1125603
Date de dépôt :
12/02/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Nerac
Présentation de la marque OCITANIS
Déposée le 12 février 1980 par J. & J. PALLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nerac), la marque française « OCITANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OCITANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1125603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque OCITANIS est expirée depuis le 12 février 1990.
J. & J. PALLAS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-38