Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARMAGNAC CASSANEL
Numéro de dépôt :
926657
Date de dépôt :
23/05/1975
Lieu de dépôt :
Nérac
Présentation de la marque ARMAGNAC CASSANEL
Déposée le 23 mai 1975 par J. & J. Pallas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nérac), la marque française « ARMAGNAC CASSANEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARMAGNAC CASSANEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ARMAGNAC CASSANEL est expirée depuis le 23 mai 1985.
J. & J. Pallas a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-465