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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) J.J. MORTIER ET CIE
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SEZE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEZE
J.J. MORTIER ET CIE Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1450436
Date de dépôt :
17/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2018

Présentation de la marque SEZE

Déposée le 17 février 1988 par la Société Anonyme (SA) J.J. MORTIER ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEZE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.J. MORTIER ET CIE domicilié(e) 62 boulevard Pierre 1er,33000 BORDEAUX (dossier no 2357721) - 33000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 204 643 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2357721) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEZE est expirée depuis le 17 février 2018.

J.J. MORTIER ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : LE PONT D'OR , J.J. MORTIER & Cie , VICOMTE DE CAMPRIAN , LA PRADE GRAVES , ROYAL SOUVERAIN , LE DONJON , LE CAVALIER , LE TONNELIER , MARQUIS DE SAINT-ALBE , LA PRADE


J.J. MORTIER ET CIE Société anonyme à conseil d'administration - 62 boulevard Pierre 1er,33000 BORDEAUX (dossier no 2357721) - 33000 - France - SIREN 456204643


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2357721) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2007 n°2357721 - Publication au BOPI 2007-12-10

Renouvellement sans limitation n°2108267 - Publication au BOPI 1998-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Vins, vins mousseux, vins de champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, cognacs et spiritueux.