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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) J.J MORTIER ET CIE
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LE PONT D'OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PONT D'OR
J.J MORTIER ET CIE, SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
1228239
Date de dépôt :
22/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2023

Présentation de la marque LE PONT D'OR

Déposée le 22 février 1983 par la Société Anonyme (SA) J.J MORTIER ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PONT D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.J MORTIER ET CIE domicilié(e) 62 BOULEVARD PIERRE 1ER - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 204 643 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque LE PONT D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE PONT D'OR est expirée depuis le 22 février 2023.

J.J MORTIER ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : J.J. MORTIER & Cie , VICOMTE DE CAMPRIAN , LA PRADE GRAVES , ROYAL SOUVERAIN , LE DONJON , LE CAVALIER , LE TONNELIER , SEZE , MARQUIS DE SAINT-ALBE , LA PRADE


J.J MORTIER ET CIE, SOCIÉTÉ ANONYME - 62 BOULEVARD PIERRE 1ER - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 456204643


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2003 n°2235633 - Publication au BOPI 2003-01-30

Inscription le 8 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°155820 - Publication au BOPI 1993-03-08

Renouvellement sans limitation n°2015239 - Publication au BOPI 1993-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2012 n°2516457 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-14

Vins.