Déposée le 10 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J&J Conseil
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOAST'HEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-08 du 25 février 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J&J Conseil domicilié(e) Siège social: SIGLOY, 45110 CHATEAUNEUF SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 183 556 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal MENARD J&J Conseil - France.
La marque TOAST'HEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
J&J Conseil S.A.R.L - Siège social: SIGLOY, 45110 CHATEAUNEUF SUR LOIRE - France - SIREN 382183556
Pascal MENARD J&J Conseil - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31
Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) verre brut ou mi-ouvré (excepté le verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, tirelires non-métalliques.Publicité; affichage, diffusion d'annonces, tracts, Prospectus, imprimés, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité radiophonique, télévisée, relations publiques, gestion des affaires commerciales; Distribution d'échantillons.Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité.Reproduction de documents
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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