Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASE
J I CASE COMPANY, Société américaine, 700 State Street, RACINE, Wisconsin 53404.

Numéro de dépôt :
1185540
Date de dépôt :
22/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CASE

Déposée le 22 octobre 1981 par la société J I CASE COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société J I CASE COMPANY - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU. - France.

La marque CASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CASE est expirée depuis le 22 octobre 1991.

J I CASE COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : CASE , EXTENDA DUMP , UNI-LOADER , FLEET LINE , CONSTRUCTION KING , EXTENDAHOE


J I CASE COMPANY, Société américaine, 700 State Street, RACINE, Wisconsin 53404. - États-Unis


Cabinet REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-13

Machines et machines-outils, engins, machines et matériels, automoteurs ou non, pour le terrassement, la construction, le bâtiment, le transport et les travaux publics;grues, grues automotrices, engins élévateurs, excavateurs, engins, matériel et machines de compactage, rouleaux compresseurs, convoyeurs, ponts roulants, échelles, portiques, échaffaudages, plate-formes élévatrices ou non, engins à fourche, engins niveleurs, chargeuses, pelles mécaniques, rétrocaveuses, tracteurs niveleurs à chenilles, chargeuses à chenilles ou sur roues, excavatrices à semi-chenilles ou sur roues, excavateurs de tranchée sur chenilles ou sur roues, matériel de manutention de grumes et de transport d'arbres, tracteurs agricoles, grands instruments pour l'agriculture, tracteurs et camions pour le bâtiment et les travaux publics;tracteurs routiers, remorques et semi-remorques, camions, camions citernes;moteurs;accouplements, courroies de transmission, embrayages, compresseurs, treuils, citernes, bétonneuses, centrales à béton, camions pour le transport de béton frais.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et toutes les pièces détachées, accessoires et équipements pour ces produits, machines, engins et matériels.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches. Bouteurs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.