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Marques déposées par J.H. FENNER & CO. LIMITED (Sté Britannique) Marfleet
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ACCUTRACK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCUTRACK
J.H. FENNER & CO. LIMITED (Sté Britannique) Marfleet, HULL North Humberside (HU9 SRA - Grande-Bretagne).

Numéro de dépôt :
1220301
Date de dépôt :
16/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/1992

Présentation de la marque ACCUTRACK

Déposée le 16 novembre 1982 par J.H. FENNER & CO. LIMITED (Sté Britannique) Marfleet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCUTRACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est J.H. FENNER & CO. LIMITED (Sté Britannique) Marfleet, HULL North Humberside (HU9 SRA - Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque ACCUTRACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCUTRACK est expirée depuis le 16 novembre 1992.

J.H. FENNER & CO. LIMITED (Sté Britannique) Marfleet a également déposé les autres marques suivantes : ACCUTRIM , ACCUTACH


J.H. FENNER & CO. LIMITED (Sté Britannique) Marfleet, HULL North Humberside (HU9 SRA - Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15

Appareils et instruments de mesurage, de signalisation et/ou de contrôle, parties et accessoires des appareils et instruments précités; appareils et instruments contrôleurs et indicateurs de vitesse.