Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Création Eliane "B"
J. H. E. BIJOUX (SARL)

Numéro de dépôt :
1746049
Date de dépôt :
26/08/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/08/1997
Création Eliane \

Présentation de la marque Création Eliane "B"

Déposée le 26 août 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. H. E. BIJOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Création Eliane "B" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. H. E. BIJOUX domicilié(e) centre commercial porte de Lyon à DARDILLY 69760 - France.

La marque Création Eliane "B" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Création Eliane "B" est expirée depuis le 26 août 1997.


J. H. E. BIJOUX (SARL) - centre commercial porte de Lyon à DARDILLY 69760 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-05

Montres, tous produits d'horlogerie, bijoux, tous produits de bijouterie en métaux précieux, enplaquage ou fantaisie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.