Déposée le 14 septembre 1976 par J.H. Benecke GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est J.H. Benecke GmbH domicilié(e) (société de droit allemand), 3000 Hannover 1, Postfach 709 (République Fédérale Allemande). - Allemagne.
La marque ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROY est expirée depuis le 14 septembre 1986.
J.H. Benecke GmbH - (société de droit allemand), 3000 Hannover 1, Postfach 709 (République Fédérale Allemande). - Allemagne
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-533
Revêtements amovibles pour planchers, plafonds et toits sous forme de bandes ou de plaques, tapis, nattes, chemins, couvertures et tapis de table, intérieurs de lits d'enfants et de voitures d'enfants, garages pliants, bâches, tentes, voiles, sacs, étoffes de garniture d'autos, plaques de planchers pour autos, étoffes pour recouvrir et tendre les capotes de voitures d'enfants, couvertures de protection, tableaux muraux pour écoles, étoffes en rouleaux pour rideaux, et pour obscurcir les pièces, drapeaux, rideaux, rideaux de fenêtres, tapis, feuilles et plaques ainsi que bandes mousseuses pour revêtir des socles, des parois et des véhicules, étoffes tissées et tricotées imprégnées ou à plusieurs couches, feutre, feuilles de matière plastique y compris feuilles pour maroquinerie et courroies, articles de sellerie, de bourrellerie et de maroquinerie, sous-mains, serviettes pour documents, sacs à main pour dames, porte-monnaie, liseuses, reliures de livres et couvertures de livres, toutes les marchandises ci-dessus énoncées fabriquées en matière plastique ou en combinaison avec la matière plastique, résines artificielles et matières thermoplastiques en produits demi-fabriqués sous forme de feuilles, corps moulés, plaques, baguettes, baguettes ornementales, profilées, tiges, tubes, tuyaux, cordons et blocs, cuir synthétique, linoléum, toile cirée, feuilles de matière plastique auto-collantes, matière plastique sous forme de feuilles, plaques, bandes de cuir synthétique et de matière plastique mousseuse pour la décoration, revêtements de murailles absorbant le bruit, en matière plastique ou en combinaison avec matière plastique, étoffes étanches au gaz et à l'eau en matière plastique ou en combinaison avec elle, toiles-cuir, en particulier pour voitures d'enfants.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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