Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MATPLI-CONCEPT
J GRANJARD ET FILS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95567218
Date de dépôt :
06/04/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2015

Présentation de la marque MATPLI-CONCEPT

Déposée le 6 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J GRANJARD ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MATPLI-CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) J GRANJARD ET FILS domicilié(e) route de Feurs,42360 PANISSIERES (dossier no 2286509) - 42360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 450 262 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2286509) - 69006 - France.

La marque MATPLI-CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MATPLI-CONCEPT est expirée depuis le 6 avril 2015.

J GRANJARD ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : H. TEX , CC CHARLES COURTIEU , LES JOURS HEUREUX


J GRANJARD ET FILS Société par actions simplifiée - route de Feurs,42360 PANISSIERES (dossier no 2286509) - 42360 - France - SIREN 885450262


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2286509) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Inscription le 26 septembre 2005 - Changement de nature juridique n°418551 - Publication au BOPI 2005-09-26

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2005 n°2286509 - Publication au BOPI 2005-04-18

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Appareils et instruments médicaux, articles orthopédiques; matelas à usage médical, alèses.Matelas non à usage médical.Enveloppes, toiles à matelas; linge de lit

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).