Déposée le 27 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) J.GRANJARD et FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « H. TEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-05 du 4 février 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.GRANJARD et FILS domicilié(e) ROUTE DE FEURS, 42360 PANISSIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 450 262 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.GRANJARD et FILS (S.A.) - France.
La marque H. TEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832063.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
J.GRANJARD et FILS (S.A.) - ROUTE DE FEURS, 42360 PANISSIERES - France - SIREN 885450262
J.GRANJARD et FILS (S.A.) - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-23
Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05
Relève-buste. Aleses. Housses. Drap - housses. Draps. Coiffes. Taies, sous-taies. Couvertures. Oreillers, traversins. Couettes. Couvre-lits. Matelas. - linge de table en matières textiles - rideaux en matières textiles - voilages d'occultation - tissu éponge. Bavoirs. Chemises de malade. Vêtements de patient. Vêtements professionnels. Capes.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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