Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H. TEX
J.GRANJARD et FILS (S.A.)

Numéro de dépôt :
99832063
Date de dépôt :
27/12/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2009

Présentation de la marque H. TEX

Déposée le 27 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) J.GRANJARD et FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « H. TEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.GRANJARD et FILS domicilié(e) ROUTE DE FEURS, 42360 PANISSIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 450 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.GRANJARD et FILS (S.A.) - France.

La marque H. TEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832063.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H. TEX est expirée depuis le 27 décembre 2009.

J.GRANJARD et FILS a également déposé les autres marques suivantes : MATPLI-CONCEPT , CC CHARLES COURTIEU , LES JOURS HEUREUX


J.GRANJARD et FILS (S.A.) - ROUTE DE FEURS, 42360 PANISSIERES - France - SIREN 885450262


J.GRANJARD et FILS (S.A.) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Relève-buste. Aleses. Housses. Drap - housses. Draps. Coiffes. Taies, sous-taies. Couvertures. Oreillers, traversins. Couettes. Couvre-lits. Matelas. - linge de table en matières textiles - rideaux en matières textiles - voilages d'occultation - tissu éponge. Bavoirs. Chemises de malade. Vêtements de patient. Vêtements professionnels. Capes.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.