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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) J. GRANJARD ET FILS
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CC CHARLES COURTIEU
Marque expirée - Marque en non vigueur

CC CHARLES COURTIEU
J. GRANJARD ET FILS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1396956
Date de dépôt :
02/03/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2017
CC CHARLES COURTIEU de J. GRANJARD ET FILS

Présentation de la marque CC CHARLES COURTIEU

Déposée le 2 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J. GRANJARD ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CC CHARLES COURTIEU »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) J. GRANJARD ET FILS domicilié(e) route de Feurs,42360 PANISSIERES (dossier no 2331478) - 42360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 450 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2331478) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CC CHARLES COURTIEU est expirée depuis le 2 mars 2017.

J. GRANJARD ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : MATPLI-CONCEPT , H. TEX , LES JOURS HEUREUX


J. GRANJARD ET FILS Société par Actions Simplifiée - route de Feurs,42360 PANISSIERES (dossier no 2331478) - 42360 - France - SIREN 885450262


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2331478) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2084257 - Publication au BOPI 1997-12

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2007 n°2331478 - Publication au BOPI 2007-01-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Inscription le 28 mars 2007 - Changement de nature juridique n°451365 - Publication au BOPI 2007-03-28

Inscription le 13 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°230980 - Publication au BOPI 1997-01-13

Inscription le 10 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167444 - Publication au BOPI 1994-01-10

Tous les articles pour l'habillement de la personne, tout le linge pour la table, le lit, la cuisine, la toilette, la plage et la maison, destinés aux particuliers, aux usines, aux hôpitaux et cliniques, aux hôtels et restaurants, ainsi qu'à toutes collectivités civiles, administratives et militaires.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.