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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) J. GAILLARD PATISSIER
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JOEL GAILLARD PATISSIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOEL GAILLARD PATISSIER
J. GAILLARD PATISSIER (S.A.)

Numéro de dépôt :
95602663
Date de dépôt :
22/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2005

Présentation de la marque JOEL GAILLARD PATISSIER

Déposée le 22 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) J. GAILLARD PATISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOEL GAILLARD PATISSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J. GAILLARD PATISSIER domicilié(e) Zone Industrielle de Kerpièche, 56500 LOCMINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 065 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque JOEL GAILLARD PATISSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602663.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOEL GAILLARD PATISSIER est expirée depuis le 22 décembre 2005.

J. GAILLARD PATISSIER a également déposé les autres marques suivantes : J GAILLARD PATISSIER , JAMAICA , AUX GATEAUX GOURMANDS


J. GAILLARD PATISSIER (S.A.) - Zone Industrielle de Kerpièche, 56500 LOCMINE - France - SIREN 305065724


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Inscription le 3 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296898 - Publication au BOPI 2000-03-03

Inscription le 6 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236701 - Publication au BOPI 1997-05-06

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Produits de viennoiserie, de biscotterie, de biscuiterie et de pâtisserie