Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOUSSAC
Numéro de dépôt :
957743
Date de dépôt :
24/05/1976
Lieu de dépôt :
Cognac
Présentation de la marque BOUSSAC
Déposée le 24 mai 1976 par J.-G. Monnet & C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cognac), la marque française « BOUSSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BOUSSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BOUSSAC est expirée depuis le 24 mai 1986.
J.-G. Monnet & C a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-517