Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUSSAC
J.-G. Monnet & C

Numéro de dépôt :
957743
Date de dépôt :
24/05/1976
Lieu de dépôt :
Cognac

Présentation de la marque BOUSSAC

Déposée le 24 mai 1976 par J.-G. Monnet & C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cognac), la marque française « BOUSSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est J.-G. Monnet & C domicilié(e) (soc. an.), Cognac (Charente). - France.

La marque BOUSSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BOUSSAC est expirée depuis le 24 mai 1986.

J.-G. Monnet & C a également déposé les autres marques suivantes : MORNAC , DAMOUR , MENTOR


J.-G. Monnet & C - (soc. an.), Cognac (Charente). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-517

Cognac, spiritueux, divers.