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Marques déposées par J.G. HUTIRAY
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L ECARTEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ECARTEUR
J.G. HUTIRAY

Numéro de dépôt :
1009085
Date de dépôt :
16/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque L ECARTEUR

Déposée le 16 février 1977 par J.G. HUTIRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « L ECARTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est J.G. HUTIRAY domicilié(e) 44, Boulevard Saint-Germain 75005 PARIS - France.

La marque L ECARTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque L ECARTEUR est expirée depuis le 16 février 1987.


J.G. HUTIRAY - 44, Boulevard Saint-Germain 75005 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-015

Appareils de signalisation, en matière plastique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.