Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARC CRISTAL D'ARQUES
J G DURAND INDUSTRIES, Société anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance de droit français

Numéro de dépôt :
1229530
Date de dépôt :
08/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2013
ARC CRISTAL D\'ARQUES de J G DURAND INDUSTRIES

Présentation de la marque ARC CRISTAL D'ARQUES

Déposée le 8 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) J G DURAND INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARC CRISTAL D'ARQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J G DURAND INDUSTRIES domicilié(e) 38, rue Adrien Danvers,62510 ARQUES (dossier no 2238470) - 62510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 235 233 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) 94, rue Saint-Lazare,75009 PARIS (dossier no 2238470) - 75009 - France.

La marque ARC CRISTAL D'ARQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21 34

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARC CRISTAL D'ARQUES est expirée depuis le 8 mars 2013.


J G DURAND INDUSTRIES, Société anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance de droit français - 38, rue Adrien Danvers,62510 ARQUES (dossier no 2238470) - 62510 - France - SIREN 399235233


OFFICE BLETRY - 94, rue Saint-Lazare,75009 PARIS (dossier no 2238470) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 2003 n°2238470 - Publication au BOPI 2003-03-07

Renouvellement sans limitation n°2015306 - Publication au BOPI 1993-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

Tous articles en cristal pour la table, le ménage, l'éclairage et l'ornement.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.