Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LIL' SPORTS BRAT
J.F. SPORTS CO. société organisée selon les lois de l'Etat d'Ohio (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1544511
Date de dépôt :
02/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2009

Présentation de la marque LIL' SPORTS BRAT

Déposée le 2 août 1989 par la société J.F. SPORTS CO. société organisée selon les lois de l'Etat d'Ohio (E.U.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIL' SPORTS BRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société J.F. SPORTS CO. société organisée selon les lois de l'Etat d'Ohio (E.U.A domicilié(e) 12800 York Rd., North Royalton, Etat d'Ohio 44133-0648, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2142996) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2142996) - France.

La marque LIL' SPORTS BRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIL' SPORTS BRAT est expirée depuis le 2 août 2009.


J.F. SPORTS CO. société organisée selon les lois de l'Etat d'Ohio (E.U.A.) - 12800 York Rd., North Royalton, Etat d'Ohio 44133-0648, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2142996) - États-Unis


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2142996) - France


Renouvellement sans limitation le 22 avril 1999 n°2142996 - Publication au BOPI 1999-04-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Chaînes et anneaux de clefs métalliques (non en métal précieux)