Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALPES MANCELLES
Numéro de dépôt :
1106191
Date de dépôt :
09/02/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Le Mans
Présentation de la marque ALPES MANCELLES
Déposée le 9 février 1979 par la Société Anonyme (SA) J.F. GRAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Le Mans), la marque française « ALPES MANCELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ALPES MANCELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ALPES MANCELLES est expirée depuis le 9 février 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012