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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.F.C.L
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DSPSport
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DSPSport
J.F.C.L., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3845253
Date de dépôt :
08/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2021
DSPSport de J.F.C.L

Présentation de la marque DSPSport

Déposée le 8 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.F.C.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DSPSport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) J.F.C.L domicilié(e) 63 Bis Rue de Sèvres - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 432 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque DSPSport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DSPSport est expirée depuis le 8 juillet 2021.

J.F.C.L a également déposé les autres marques suivantes : DSPEvent , DataTicket , DATAEVENTS , DATAEVENT , DataZick , DataNight , DATATHÉA , MailEvent , DSP


J.F.C.L., Société par actions simplifiée - 63 Bis Rue de Sèvres - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 487432577


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 15 décembre 2014 - Changement de dénomination n°638202 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-15

Inscription le 2 février 2015 - Transmission totale de propriété n°641862 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-02

Inscription le 10 juin 2015 - Changement de nom, de dénomination n°649945 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-10

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires.

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.