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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) J. ETCHEPARE TRICOTAGE TOULOUSAIN
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LE DONJON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE DONJON
J. ETCHEPARE TRICOTAGE TOULOUSAIN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1624607
Date de dépôt :
23/04/1990
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
23/04/2030
LE DONJON de J. ETCHEPARE TRICOTAGE TOULOUSAIN

Présentation de la marque LE DONJON

Déposée le 23 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J. ETCHEPARE TRICOTAGE TOULOUSAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « LE DONJON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) J. ETCHEPARE TRICOTAGE TOULOUSAIN domicilié(e) 31 BIS ROUTE DE SEYSSES - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 580 802 387 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 2-6 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque LE DONJON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE DONJON arrivera à expiration en date du 23 avril 2030.

J. ETCHEPARE TRICOTAGE TOULOUSAIN a également déposé les autres marques suivantes : JET , JET , BENEFACTOR , ZEEWIX UNDERWEAR , JET FIX , JET SOUS VETEMENTS , Jet , ZWX , SOUS-VETEMENTS JET


J. ETCHEPARE TRICOTAGE TOULOUSAIN, Société par actions simplifiée - 31 BIS ROUTE DE SEYSSES - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 580802387


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 2-6 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Inscription le 18 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307607 - Publication au BOPI 2000-09-18

Renouvellement sans limitation le 10 février 2000 n°2165121 - Publication au BOPI 2000-02-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2009 n°2425741 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-18

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2020 n°2743107 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-16

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