Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU CLOS HAUT-PEYRAGUEY
SCEA J. et J. PAULY

Numéro de dépôt :
3427607
Date de dépôt :
10/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
10/04/2016
CHATEAU CLOS HAUT-PEYRAGUEY de J. et J. PAULY

Présentation de la marque CHATEAU CLOS HAUT-PEYRAGUEY

Déposée le 10 avril 2006 par J. et J. PAULYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « CHATEAU CLOS HAUT-PEYRAGUEY »

Le déposant est J. et J. PAULYTODO domicilié(e) CHATEAU CLOS HAUT-PEYRAGUEY,33210 BOMMES - 33210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINE LANGLAIS-PAULY domicilié(e) CHATEAU CLOS HAUT-PEYRAGUEY,33210 BOMMES - 33210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CLOS HAUT-PEYRAGUEY est expirée depuis le 10 avril 2016.

J. et J. PAULY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT-BOMMES , LA GOURMANDISE DE CLOS HAUT-PEYRAGUEY , LA GOURMANDISE DE CLOS HAUT-PEYRAGUEY , CHÂTEAU CLOS HAUT-PEYRAGUEY , CHATEAU HAUT-BOMMES


SCEA J. et J. PAULY - CHATEAU CLOS HAUT-PEYRAGUEY,33210 BOMMES - 33210 - France


MARTINE LANGLAIS-PAULY - CHATEAU CLOS HAUT-PEYRAGUEY,33210 BOMMES - 33210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24

– vins d'appellation d'origine contrôlée.