Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
“ L'ARROSE LA ROSEE L'ART OSE ”
Numéro de dépôt :
3749622
Date de dépôt :
25/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque “ L'ARROSE LA ROSEE L'ART OSE ”
Déposée le 25 juin 2010 par J. et E. DAVIDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ L'ARROSE LA ROSEE L'ART OSE ” »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque “ L'ARROSE LA ROSEE L'ART OSE ” est expirée depuis le 25 juin 2020.
Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Inscription le 28 janvier 2013 - Renonciation totale n°593431 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-28