Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WEMA-Therm
J. Eberspächer GmbH & Co. (société régie selon les lois de l'Allemagne)

Numéro de dépôt :
98760978
Date de dépôt :
20/11/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2008

Présentation de la marque WEMA-Therm

Déposée le 20 novembre 1998 par J. Eberspächer GmbH & Co. (société régie selon les lois de l'Allemagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « WEMA-Therm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est J. Eberspächer GmbH & Co. (société régie selon les lois de l'Allemagne), domicilié(e) Eberspächerstrasse 24, D-73730 ESSLINGEN, Allemagne - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque WEMA-Therm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WEMA-Therm est expirée depuis le 20 novembre 2008.


J. Eberspächer GmbH & Co. (société régie selon les lois de l'Allemagne) - Eberspächerstrasse 24, D-73730 ESSLINGEN, Allemagne - Allemagne


CABINET NUSS - France


Inscription le 17 juillet 2002 - Changement de nature juridique n°350515 - Publication au BOPI 2002-07-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Eléments de construction transparents pour bâtiments, notamment éléments de construction de façade et de toiture constitué essentiellement en métal et verre ou matière synthétique pour bâtiments ; fenêtres murales et de toitures, également en métal ; coupoles laissant passer la lumière pour bâtiments ; éléments liés à la construction desdites fenêtres et coupoles, notamment des entraînements et des mécanismes de transmission de mouvement pour leur ouverture et leur fermeture. Coupoles laissant passer la lumière pour bâtiments, coupoles d'aération et de ventilation pour bâtiments. Eléments de construction transparents pour bâtiments, notamment éléments de construction de façade et de toiture constitués essentiellement en métal et verre ou matière synthétique, pour bâtiments ; fenêtres murales et de toitures, également en métal ; coupoles laissant passer la lumière pour bâtiments ; éléments liés à la construction desdites fenêtres et coupoles, notamment des entraînements et des mécanismes de transmission de mouvement pour leur ouverture et leur fermeture.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.