LES FONDS MARINS
Présentation de la marque LES FONDS MARINS
Déposée le 3 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.E.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FONDS MARINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES FONDS MARINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256416.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FONDS MARINS est expirée depuis le 3 novembre 2023.
J.E.L a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51
Inscription le 11 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513738 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11
Inscription le 26 juillet 2010 - Concession de licence n°528145 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2013 n°2543036 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-05