Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MULTIDECOUPE LE DECOUPAGE INTEGRAL
J.E.L.P SARL

Numéro de dépôt :
94504419
Date de dépôt :
02/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2004

Présentation de la marque MULTIDECOUPE LE DECOUPAGE INTEGRAL

Déposée le 2 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.E.L.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MULTIDECOUPE LE DECOUPAGE INTEGRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.E.L.P domicilié(e) Siège: 1, boulevard de l'Oise, 95030 CERGY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL CHAMFRAULT - France.

La marque MULTIDECOUPE LE DECOUPAGE INTEGRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTIDECOUPE LE DECOUPAGE INTEGRAL est expirée depuis le 2 février 2004.


J.E.L.P SARL - Siège: 1, boulevard de l'Oise, 95030 CERGY - France


MICHEL CHAMFRAULT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Métaux communs et leurs alliages.Traitements de matériaux de toutes formes.Découpage, polissage, revêtements métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.