Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BATY
Numéro de dépôt :
1153653
Date de dépôt :
08/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque BATY
Déposée le 8 juillet 1980 par J.E. BATY & COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BATY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Changement de dénomination n°18773 - Publication au BOPI 1981-14