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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) J. DUVAL ET FILS
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JULES BEAUVERNOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JULES BEAUVERNOIS
J. DUVAL ET FILS SA

Numéro de dépôt :
95590796
Date de dépôt :
03/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2005

Présentation de la marque JULES BEAUVERNOIS

Déposée le 3 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) J. DUVAL ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JULES BEAUVERNOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J. DUVAL ET FILS domicilié(e) Rue de Clair Bois, 78580 LES ALLUETS LE ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 559 801 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque JULES BEAUVERNOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JULES BEAUVERNOIS est expirée depuis le 3 octobre 2005.


J. DUVAL ET FILS SA - Rue de Clair Bois, 78580 LES ALLUETS LE ROI - France - SIREN 559801550


NOVAMARK - France


Inscription le 26 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°299252 - Publication au BOPI 2000-04-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)