Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HITSTORY
J. DUTEL
D. BULOT

Numéro de dépôt :
3223861
Date de dépôt :
06/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2013
HITSTORY de J. DUTEL

Présentation de la marque HITSTORY

Déposée le 6 mai 2003 par J. DUTEL et D. BULOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HITSTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Les déposants sont J. DUTEL domicilié(e) 7 rue Saint Ambroise,75011 Paris - 75011 - France et D. BULOT domicilié(e) 27 rue de Versailles,78150 Le Chesnay - 78150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. DUTEL domicilié(e) 7 rue Saint Ambroise,75011 PARIS - 75011 - France.

La marque HITSTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HITSTORY est expirée depuis le 6 mai 2013.


J. DUTEL - 7 rue Saint Ambroise,75011 Paris - 75011 - France

D. BULOT - 27 rue de Versailles,78150 Le Chesnay - 78150 - France


J. DUTEL - 7 rue Saint Ambroise,75011 PARIS - 75011 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41

Inscription le 2 août 2004 - Changement d'adresse n°396804 - Publication au BOPI 2004-08-02

Inscription le 8 décembre 2005 - Changement d'adresse n°423809 - Publication au BOPI 2005-12-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) Produits de l'imprimerie, papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) , cartes à jouer Jeux, jouets ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs Education formation, divertissement, activités sportives et culturelles Production de spectacles, de films. Locations de films d'enregistrements phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement audio et vidéo.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.