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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. DELPECH et ses fils
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DOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOR
SARL J. DELPECH et ses fils

Numéro de dépôt :
1345440
Date de dépôt :
28/02/1986
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
28/02/2006

Présentation de la marque DOR

Déposée le 28 février 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. DELPECH et ses fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « DOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. DELPECH et ses fils domicilié(e) 5 Rue Emile Barrière 5 BP 2005 Tte Minimes, 31017 TOULOUSE Cedex (dossier no 2066941) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL J. DELPECH et ses Fils domicilié(e) (dossier no 2066941) - France.

La marque DOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOR est expirée depuis le 28 février 2006.


SARL J. DELPECH et ses fils - 5 Rue Emile Barrière 5 BP 2005 Tte Minimes, 31017 TOULOUSE Cedex (dossier no 2066941) - France


SARL J. DELPECH et ses Fils - (dossier no 2066941) - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 1996 n°2066941 - Publication au BOPI 1996-04-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Inscription le 6 juin 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°201871 - Publication au BOPI 1996-06-06

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