Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REYNE D OC
J. Dedieu & A. Belzon

Numéro de dépôt :
930680
Date de dépôt :
24/07/1975
Lieu de dépôt :
Toulouse

Présentation de la marque REYNE D OC

Déposée le 24 juillet 1975 par J. Dedieu & A. Belzon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Toulouse), la marque française « REYNE D OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est J. Dedieu & A. Belzon domicilié(e) (soc. à r. l.), 17, allées Francois- Verdier, Toulouse. - France.

La marque REYNE D OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 930680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque REYNE D OC est expirée depuis le 24 juillet 1985.


J. Dedieu & A. Belzon - (soc. à r. l.), 17, allées Francois- Verdier, Toulouse. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-473

Cycles.