Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARCATURE
Numéro de dépôt :
1476331
Date de dépôt :
21/12/1987
Lieu de dépôt :
MELUN
Date d'expiration :
21/12/1997
Présentation de la marque ARCATURE
Déposée le 21 décembre 1987 par monsieur J. de VIGAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MELUN), la marque française « ARCATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ARCATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCATURE est expirée depuis le 21 décembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52