SARL J. de SAINT-EXUPERY AU CAPITAL DE 545 920 EUROS
Numéro de dépôt :
3250102
Date de dépôt :
25/09/2003
Lieu de dépôt :
GTC NARBONNE
Date d'expiration :
25/09/2013
Présentation de la marque PECH-CELEYRAN
Déposée le 25 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. de SAINT-EXUPERY AU CAPITAL DE 545 920 EUROS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC NARBONNE),
la marque française « PECH-CELEYRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. de SAINT-EXUPERY AU CAPITAL DE 545 920 EUROS domicilié(e) SIEGE SOCIAL A : PECH-CELEYRAN, ROUTE DE COURSAN - SALLES D'AUDE,11110 COURSAN - 11110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 546 303 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques de Saint-Exupéry domicilié(e) Pech-Céleyran,11110 Salles d'Aude - 11110 - France.
La marque PECH-CELEYRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL J. de SAINT-EXUPERY AU CAPITAL DE 545 920 EUROS - SIEGE SOCIAL A : PECH-CELEYRAN, ROUTE DE COURSAN - SALLES D'AUDE,11110 COURSAN - 11110 - France - SIREN 402546303
Jacques de Saint-Exupéry - Pech-Céleyran,11110 Salles d'Aude - 11110 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes, œufs et lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisse alimentaire, beurre, charcuteries, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poissons, fromages, boissons lactées ou le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glacec comestibles, miel, sirop de mélasse, levures, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gateaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, café chocolat ou thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, crustacés viavants, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (vegetaux) agrumes, bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, nectar de fruits, sodas, appéritifs sans alcool. Boissons alcooliques, cidres, digestifs, vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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