Déposée par voie électronique le 1 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. DALLARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FRACERIA »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. DALLARD domicilié(e) ZI Les Reys de Saulce 26270 SAULCE SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 867 231 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. DALLARD domicilié(e) ZI Les Reys de Saulce 26270 SAULCE SUR RHONE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
J. DALLARD, SARL - ZI Les Reys de Saulce 26270 SAULCE SUR RHONE - France - SIREN 318867231
J. DALLARD - ZI Les Reys de Saulce 26270 SAULCE SUR RHONE - France
Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Métaux communs et leurs alliages ; constructions transportables métalliques ; Constructions métalliques ; objets d'art en métaux communs ;
Machines de cuisine électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;Appareil de distribution de bière, d'eau, de vin, de champagne, de boissons alcoolisées et non alcoolisées. Tireuse à bière. Colonne à bière. Bar à bière mobile. Fontaine à bière. Comptoir de bar. Meuble à bière. ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ;
Porcelaine ; faïence ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
Bières ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).
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