Déposée le 18 décembre 1995 par J.D. TECHNOLOGIE S.A.E
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SPAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-04 du 26 janvier 1996.
Le déposant est J.D. TECHNOLOGIE S.A.E., domicilié(e) R.N. 113, 47180 STE BAZEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre CLASTRE J.D. TECHNOLOGIE S.A.E. - France.
La marque SPAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPAK est expirée depuis le 18 décembre 2005.
J.D. TECHNOLOGIE S.A.E a également déposé les autres marques suivantes : SWINTONIC , BODEGUILLA
J.D. TECHNOLOGIE S.A.E. - R.N. 113, 47180 STE BAZEILLE - France
Monsieur Jean-Pierre CLASTRE J.D. TECHNOLOGIE S.A.E. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22
Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04
Moteur destiné au matériel de filtration Pompe pour la distribution et la filtration de l'eau Traitement, purification, assainissement et régénération de l'eau
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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