Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATISSCUIT
J.D.R. Industries SARL

Numéro de dépôt :
97697585
Date de dépôt :
29/09/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2007

Présentation de la marque PATISSCUIT

Déposée le 29 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.D.R. Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATISSCUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.D.R. Industries domicilié(e) 17 rue d'Ecosse, 59116 Houplines - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 461 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.D.R. Industries - France.

La marque PATISSCUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATISSCUIT est expirée depuis le 29 septembre 2007.

J.D.R. Industries a également déposé les autres marques suivantes : KEIKINOU , INTERDIT D'ALCOOL , YAKA-Y-GOUTER , Pati-Déj , TAKAGOUTER , TAKAGOUTER , Lé-Dej , la SAHO , TAKAGRATTER , PATIS-DEJ


J.D.R. Industries SARL - 17 rue d'Ecosse, 59116 Houplines - France - SIREN 412461329


J.D.R. Industries - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.