Marque expirée - Marque en non vigueur

NEOS PACIFIC
J. CORTES FRANCE S.A.R.L S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
98762209
Date de dépôt :
27/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2018

Présentation de la marque NEOS PACIFIC

Déposée le 27 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. CORTES FRANCES.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEOS PACIFIC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. CORTES FRANCES.A.R.L domicilié(e) 171 bis, avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2383226) - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 705 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. CORTES FRANCE S.A.R.L. domicilié(e) 171 bis, avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2383226) - 92200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEOS PACIFIC est expirée depuis le 27 novembre 2018.

J. CORTES FRANCES.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes : NEOS INDIGO


J. CORTES FRANCE S.A.R.L S.A.R.L. - 171 bis, avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2383226) - 92200 - France - SIREN 418705000


J. CORTES FRANCE S.A.R.L. - 171 bis, avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2383226) - 92200 - France


Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2008 n°2383226 - Publication au BOPI 2008-09-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497963 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

Inscription le 14 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756613 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-14

Tabac brut et manufacture notamment cigares et cigarillos ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes.