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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) J. CORTES CIGARS N.V
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DON CARLOS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DON CARLOS
J. CORTES CIGARS N.V., S.A.

Numéro de dépôt :
1679312
Date de dépôt :
06/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2020

Présentation de la marque DON CARLOS

Déposée le 6 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) J. CORTES CIGARS N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DON CARLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J. CORTES CIGARS N.V domicilié(e) PANNENBAKKERSSTRAAT 1 - 8552 MOEN - ZWEVEGEM - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, J. CORTES CIGARS N.V. domicilié(e) PANNENBAKKERSSTRAAT 1 - B 8552 MOEN - Belgique.

La marque DON CARLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DON CARLOS est expirée depuis le 6 juillet 2020.


J. CORTES CIGARS N.V., S.A. - PANNENBAKKERSSTRAAT 1 - 8552 MOEN - ZWEVEGEM - Belgique


J. CORTES CIGARS N.V. - PANNENBAKKERSSTRAAT 1 - B 8552 MOEN - Belgique


Demande de renouvellement le 19 mars 2010 n°2435073 - Publication au BOPI 2010-03-19

Renouvellement sans limitation le 22 février 2000 n°2165658 - Publication au BOPI 2000-02-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2010 n°2453148 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-14

Inscription le 6 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°553040 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06

Produits de tabac et notamment des cigares et des cigarillos