Déposée par voie électronique le 3 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.CHETRIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ROYALTEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-39 du 26 septembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) J.CHETRIT domicilié(e) LES ARNAVAUX, 19 AVENUE PAUL HEROULT - 13015 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 740 529 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.CHETRIT, M. Charles CHETRIT domicilié(e) LES ARNAVAUX, 19 AVENUE PAUL HEROULT - 13015 - MARSEILLE - France.
La marque ROYALTEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
J.CHETRIT, SAS - LES ARNAVAUX, 19 AVENUE PAUL HEROULT - 13015 - MARSEILLE - France - SIREN 391740529
J.CHETRIT, M. Charles CHETRIT - LES ARNAVAUX, 19 AVENUE PAUL HEROULT - 13015 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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