Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROYALTEES
J.CHETRIT, SAS

Numéro de dépôt :
4115340
Date de dépôt :
03/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2024
ROYALTEES de J.CHETRIT

Présentation de la marque ROYALTEES

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.CHETRIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROYALTEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) J.CHETRIT domicilié(e) LES ARNAVAUX, 19 AVENUE PAUL HEROULT - 13015 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 740 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.CHETRIT, M. Charles CHETRIT domicilié(e) LES ARNAVAUX, 19 AVENUE PAUL HEROULT - 13015 - MARSEILLE - France.

La marque ROYALTEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALTEES arrivera à expiration en date du 3 septembre 2024.

J.CHETRIT a également déposé les autres marques suivantes : POLO CLUB , KAPSULE JEANS


J.CHETRIT, SAS - LES ARNAVAUX, 19 AVENUE PAUL HEROULT - 13015 - MARSEILLE - France - SIREN 391740529


J.CHETRIT, M. Charles CHETRIT - LES ARNAVAUX, 19 AVENUE PAUL HEROULT - 13015 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.