Déposée le 11 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.CHETRIT – RITCHIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « RITCHIE JEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-44 du 2 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) J.CHETRIT – RITCHIE domicilié(e) 19 AVENUE PAUL HEROULT - 13015 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 740 529 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS J.CHETRIT – RITCHIE, M. CHETRIT CHARLES domicilié(e) 19 AVENUE PAUL HEROULT - 13015 - MARSEILLE - France.
La marque RITCHIE JEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS J.CHETRIT – RITCHIE, SAS - 19 AVENUE PAUL HEROULT - 13015 - MARSEILLE - France - SIREN 391740529
SAS J.CHETRIT – RITCHIE, M. CHETRIT CHARLES - 19 AVENUE PAUL HEROULT - 13015 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Inscription le 31 juillet 2013 - Rejet partiel n°605402 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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