Déposée le 13 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.CHATEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VIEUX PORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-38 du 21 septembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.CHATEL domicilié(e) 72, avenue Eudoxie Nonge, 97491 Sainte Clodilde - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Christian LEJET - France.
La marque VIEUX PORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04
Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Spiritueux, apéritifs, digestifs, eaux-de-vie ; rhum, whisky, pastis, anisette ; boissons alcooliques à base de fruits ou contenant des fruits ; punchs. Transformation des produits agricoles d'autrui (distillation, pressage de fruits).
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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