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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. CHATEL
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TRES BOURBON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRES BOURBON
J. CHATEL SARL, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
93478356
Date de dépôt :
27/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2023

Présentation de la marque TRES BOURBON

Déposée le 27 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. CHATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRES BOURBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. CHATEL domicilié(e) 80 rue Adolphe Pegoud - 97438 - SAINTE-MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 612 771 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.

La marque TRES BOURBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRES BOURBON est expirée depuis le 27 juillet 2023.

J. CHATEL a également déposé les autres marques suivantes : POUSSE CAFE , ESPRIT DE CANNE A SUCRE , SUPREME DE VUE BELLE , TENDANCE CHATEL , PUNCH DES ILES DISTILLERIE J.CHATEL , CJ PUNCH DES ILES , CHATEL , PAUSE CAFE , Esprit de canne , APERINO


J. CHATEL SARL, Société à responsabilité limitée - 80 rue Adolphe Pegoud - 97438 - SAINTE-MARIE - France - SIREN 322612771


Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France


Inscription le 28 janvier 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°168664 - Publication au BOPI 1994-01-28

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2003 n°2245782 - Publication au BOPI 2003-07-09

Inscription le 12 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342528 - Publication au BOPI 2002-03-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Inscription le 20 septembre 2010 - Changement d'adresse n°532222 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-20

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2013 n°2534993 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-12

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