PAUSE CAFE
Présentation de la marque PAUSE CAFE
Déposée le 3 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. CHATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAUSE CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-01 du 14 février 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PAUSE CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAUSE CAFE est expirée depuis le 3 janvier 2012.
J. CHATEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-33
Inscription le 20 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284800 - Publication au BOPI 1999-09-20
Inscription le 12 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342528 - Publication au BOPI 2002-03-12
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2001 n°2212984 - Publication au BOPI 2001-12-28
Publication - Publication le 14 févr. 1992 au BOPI 1992-01